documents Coronavirus - Liste mise à jour de toutes les mesures légal…, Décret no 2020-255 du 13 mars 2020 pris pour l’application de l’article 78-1 de la loi du 9 janvier 1986 et portant création d…, Arrêté du 13 mars 2020 fixant les montants de la prime d’intéressement collectif lié à la qualité du service rendu dans les ét…, LOI no 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 (rectificatif), Loi du 3 juillet 1967 sur assurance maritime + réforme de 1…, Loi du 3 juillet 1967 sur assurance maritime + réforme de 1984, Code des assurances, à jour au 13.07.2009, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 13.07.2009 : Partie législative, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 13.07.2009 : Partie réglementaire, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 13.07.2009 : Partie réglementaire - Arrêtés, Code des assurances, à jour au 19.02.2009, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 19.02.2009 : Partie législative, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 19.02.2009 : Partie réglementaire, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 19.02.2009 : Partie réglementaire - Arrêtés, Convention collective Peintres en lettres, décorateurs et g…, L'intégralité de la Convention collective Peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicit…, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 15.06.2009 : Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 15.06.2009 : Partie réglementaire - Décrets simples, Convention collective Céramique d'art du 29 avril 1994, à j…, L'intégralité de la Convention collective Céramique d'art du 29 avril 1994 au format pdf et à jour au 04.04.2009, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 04.04.2009 : Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 04.04.2009 : Partie réglementaire - Décrets simples, Code de la mutualité, à jour au 22.01.2009, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 22.01.2009 : Partie législative, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 22.01.2009 : Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat, L'intégralité du Code de la mutualité, au format pdf et à jour au 22.01.2009 : Partie réglementaire - Décrets simples, Article L122-5 à L122-8 du code du travail, Code général des impôts, à jour au 07.01.2009, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 07.01.2009 : Livre premier : Assiette et liquidation de l…, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 07.01.2009 : Livre II : Recouvrement de l'impôt, Code général des impôts, à jour au 31.05.2009, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 31.05.2009 : Livre premier : Assiette et liquidation de l…, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 31.05.2009 : Livre II : Recouvrement de l'impôt, Code général des impôts, à jour au 20.03.2009, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 20.03.2009 : Livre premier : Assiette et liquidation de l…, L'intégralité du Code général des impôts, au format pdf et à jour au 20.03.2009 : Livre II : Recouvrement de l'impôt, Convention collective Grand magasins et des magasins popula…, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 02.05.2009 : Partie réglementaire, L'intégralité du Code des assurances, au format pdf et à jour au 02.05.2009 : Partie réglementaire - Arrêtés.
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journal officiel. Décision n° 33067 du 24 juin 2020 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 8-1 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (OG RANG) – session 2020 : 2020-06-24-33067- OG RANG 2020 – Décision admission, Décision n° 32753 du 23 juin 2020 portant inscription sur la liste du candidat admis au concours prévu à l’article 6-2 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (OG CAT. Les champs obligatoires sont indiqués avec *, Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML :
, Qui sommes-nous ? Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Tweet. Les maires courageux commencent à se multiplier dans le pays, BRAVO à ces PATRIOTES, Le Deuxième Confinement aura lieu entre …, Suicide Gendarmerie : Lettre d’adieu du …, Le nouveau préfet de police de Paris, Di…, La “pandémie du coronavirus”, une opérat…, « Je ne veux pas cautionner certains chef…. À l’issue des épreuves écrites du concours ouvert aux titulaires d’un diplôme ou titre conférant le grade master ou d’un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (ancienne nomenclature) et au moins de niveau 7 (nouvelle nomenclature) (OG UNIV) – …, L’article 111-3 du Code pénal, placé dans le chapitre Ier (intitulé Des principes généraux) du titre Ier (intitulé De la loi pénale) du livre Ier (intitulé Dispositions générales), énonce que « Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par …, Les carences de l’État et de son gouvernement dans la conduite d’une stratégie cohérente de lutte contre la pandémie due au Covid19 sont absolument éclatantes. Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour Journal officiel Montant de la prime DQsg. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Vous aimez cet article ? Par exemple, le remboursement maximal de 500$ du régime intermédiaire pour les soins rendus par un psychologue seront compilés du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Ecrit par admin ← Reconquête républicaine: le poids des mots, le choc de la photo.
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A la recherche de diplome de qualification supérieur gendarmerie ?
Accéder à la source ici 31 mai 2016 – décision 42936 du 27 mai 2018 portant attribution du diplôme de qualification supérieure … Charte de bonne conduite Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Vous aimez cet article ? →, Non au Grand Reset : l’appel de l’archevêque Vigano à Donald Trump (Plus la Lettre ouverte), Confinement.
Au lieu d’appliquer la nouvelle tarification au 1er janvier de chaque année, elle le sera au 1er avril. Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Partagez-le avec vos amis! A l’heure où … Lors de cette même instance, la délégation a décidé de modifier deux aspects du régime d’assurance afin de l’adapter davantage aux besoins des membres. Tweet. Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. La Gigantesque Arnaque du COVID-19 : Rothschild a breveté les tests biométriques Covid-19 en 2015 et en 2017. Tout d’abord, l’assurance voyage avec assistance et annulation voyage est ajoutée au régime maladie de base à compter du 1er janvier 2020. Les maires courageux commencent à se multiplier dans le pays, BRAVO à ces PATRIOTES, Le Deuxième Confinement aura lieu entre …, Suicide Gendarmerie : Lettre d’adieu du …, Le nouveau préfet de police de Paris, Di…, La “pandémie du coronavirus”, une opérat…, « Je ne veux pas cautionner certains chef…. La nouvelle tarification présentée ci-dessous vous fournit tous les détails sur les primes ainsi que sur les modifications qui seront applicables au 1er janvier 2020.
Décision n° 41788du 12 août 2020 portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de gendarmerie : Décision 41788 du 12 août 2020 portant attribution de la PHT aux SOG à .._ À signaler: La SSQ met à votre disposition un calculateur de primes en ligne. Décision n° 16169 du 16 mars 2020 portant attribution du diplôme d’arme de la gendarmerie « chef de groupe de maintien de l’ordre public » au titre de l’année 2020 Arrêté du 19 mars 2020 portant maintien dans un grade et un emploi un officier commissionné servant au …
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